Déposée le 20 avril 1990 par ISAL Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECOLLAGE IMMEDIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ISAL Francis, domicilié(e) 2 Avenue du Sud, 94170 LE PERREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.
La marque DECOLLAGE IMMEDIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLLAGE IMMEDIAT est expirée depuis le 20 avril 2000.
ISAL Francis a également déposé les autres marques suivantes : EMBARQUEMENT IMMEDIAT
ISAL Francis - 2 Avenue du Sud, 94170 LE PERREUX - France
CABINET BROT ET JOLLY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Appareils et instruments d'optique;articles de lunetterie.Cuir et imitations du cuir, produits enc es matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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